Conseil d'Administration
| Le Conseil d’Administration contribue à définir la stratégie de l’entreprise, suit sa mise en oeuvre, évalue les projets, propose à l’Assemblée Générale les mandataires sociaux, contrôle la gestion et veille à la qualité de l’information fournie aux actionnaires. |
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Messieurs Roland Tchénio et Maurice Tchénio sont frères. Monsieur Maurice Sabah est cousin de Messieurs Roland et Maurice Tchénio. Il n’existe aucun autre lien familial entre les membres du Conseil d’Administration. À la connaissance de la société, aucun des administrateurs n’a dans le passé encouru de condamnation pour fraude, n’a fait l’objet d’une faillite, mise sous séquestre, liquidation, incrimination ou sanction publique officielle. Aucun membre des organes d’administration et de direction n’a été, à la connaissance de la société, empêché par un tribunal d’agir en qualité de membre d’un organe d’administration, de direction ou de surveillance d’un émetteur ou d’intervenir dans la gestion ou la conduite des affaires d’un émetteur au cours des cinq dernières années au moins.
Administrateurs indépendants Il est rappelé que les critères d’indépendance que le code Middlenext énumère et que Toupargel Groupe respecte sont les suivants : • ne pas être salarié ni mandataire social dirigeant de la société ou d’une société du groupe et ne pas l’avoir été au cours des trois dernières années, • ne pas être client, fournisseur ou banquier significatif de la société ou du groupe ou pour lequel la société ou le groupe représente une part significative de l’activité, • ne pas être actionnaire de référence de la société, • ne pas avoir de lien familial proche avec un mandataire social ou un actionnaire de référence, • ne pas avoir été auditeur de l’entreprise au cours des trois dernières années.
Accès à l’information des administrateurs
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Règlement intérieur du conseil d'administration (PDF - 86,18 kB)
Règlement intérieur du conseil d'administration
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Code de gouvernement d'entreprise (PDF - 3,69 MB)
Pour les valeurs moyennes et petites - Décembre 2009 - Middlenext
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